responsabilité atténuée

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• RESPONSABILITÉ — La notion de responsabilité prend place à la double jonction de l’éthique et du métaphysique, d’une part, de l’éthique et de l’anthropologique, de l’autre. En proclamant la responsabilité du sujet nouménal sans autre preuve que la douteuse… …   Encyclopédie Universelle

• Responsabilité diminuée — En droit pénal, la responsabilité diminuée (ou capacité diminuée) est un moyen légal de défense par lequel un défendant peut affirmer que ses capacités mentales étaient « diminuées » ou dysfonctionnelles au moment du crime. Cette… …   Wikipédia en Français

• Responsabilité de l'administration française — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …   Wikipédia en Français

• PÉNAL (DROIT) — Que le droit pénal serve à punir, nul n’en doute. La peine est d’abord vengeance privée: tolérée dans l’ancienne Égypte, à Athènes, à Rome sous l’espèce d’un caractère collectif, légalement organisée (l’abandon noxal à Rome, le wergeld… …   Encyclopédie Universelle

• Assassinat de Robert F. Kennedy — Robert Francis Kennedy L’assassinat de Robert F. Kennedy, sénateur américain et frère du président assassiné John Fitzgerald Kennedy, a eu lieu peu après minuit, le 5 juin 1968 à Los Angeles, en …   Wikipédia en Français

• Assassinat de Robert Francis Kennedy — Assassinat de Robert F. Kennedy Robert Francis Kennedy L’assassinat de Robert F. Kennedy, sénateur américain et frère du président assassiné John Fitzgerald Kennedy, a eu lieu peu après minuit, le 5 juin 196 …   Wikipédia en Français

• John Wayne Glover —  Pour l’article homonyme, voir Glover.  John Wayne Glover Information Surnom(s)  …   Wikipédia en Français

• Managed account — Les managed accounts (comptes gérés) sont des produits financiers de réplication des techniques de gestion des hedge funds. Ces produits sont administrés par des banques sous forme de fonds réinvestis par elles auprès de différents gérants de… …   Wikipédia en Français

• Assurance Militaire Suisse — L assurance militaire suisse est l assurance qui couvre les atteintes à la santé (accidents et maladies physiques ou psychiques) du personnel militaire (appelé ou professionnel) et assimilé, soit notamment, de la protection civile, du service… …   Wikipédia en Français

• Assurance militaire suisse — L assurance militaire suisse est l assurance qui couvre les atteintes à la santé (accidents et maladies physiques ou psychiques) du personnel militaire (appelé ou professionnel) et assimilé, soit notamment, de la protection civile, du service… …   Wikipédia en Français

• CRISES ÉCONOMIQUES — Les économistes de la première moitié du XIXe siècle portèrent leur attention sur des dérèglements du fonctionnement de l’économie qui, par leur gravité et leur régularité, leur semblèrent des phénomènes nouveaux. Les identifiant comme des… …   Encyclopédie Universelle